Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULINS DE DENAIN
Etablissements DOISY HOUDART (S.A.)

Numéro de dépôt :
1570675
Date de dépôt :
09/01/1990
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
09/01/2000

Présentation de la marque MOULINS DE DENAIN

Déposée le 9 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DOISY HOUDART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « MOULINS DE DENAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements DOISY HOUDART domicilié(e) rue du Moulin, 59220 DENAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCIS DECOBECQ - France.

La marque MOULINS DE DENAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULINS DE DENAIN est expirée depuis le 9 janvier 2000.

Etablissements DOISY HOUDART a également déposé les autres marques suivantes : ELYSEE-BIARRITZ , ELYSEE BIARRITZ , MILLGROS


Etablissements DOISY HOUDART (S.A.) - rue du Moulin, 59220 DENAIN - France


FRANCIS DECOBECQ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

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